J.O. 28 du 3 février 2005       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Avis relatif à l'instruction de projets de normes

NOR : INDI0410115V


En application du décret no 84-74 du 26 janvier 1984 modifié, sont soumis à enquête probatoire pour instruction les projets de normes ci-dessous :


ÉLECTROTECHNIQUE ET ÉLECTRONIQUE


PR NF EN 61082-1. - Date de clôture : 5 mars 2005.

Etablissement des documents utilisés en électrotechnique. - Partie 1 : règles (indice de classement : C03-251-1PR).

PR NF EN 50162. - Date de clôture : 20 janvier 2005.

Protection contre la corrosion due aux courants vagabonds des systèmes à courant continu (indice de classement : C17-600PR).

PR NF EN 60068-2-21. - Date de clôture : 5 mars 2005.

Essais d'environnement. - Partie 2-21 : essais. - Essai U : robustesse des sorties et des dispositifs de fixation (indice de classement : C20-721PR).

PR NF EN 61326-2-1. - Date de clôture : 5 mars 2005.

Matériels électriques de mesure, de commande et de laboratoire. - Prescriptions relatives à la CEM. - Partie 2-1 : prescriptions particulières. - Configurations d'essai, conditions de fonctionnement et critères de performance pour les équipements de mesure et d'essai sensibles pour des applications non protégées CEM (indice de classement : C46-050-2-1PR).

PR NF EN 60669-1/A2. - Date de clôture : 5 mars 2005.

Interrupteurs pour installations électriques fixes domestiques et analogues. - Partie 1 : prescriptions générales (indice de classement : C61-110/A2PR).

PR NF EN 60309-1/A1. - Date de clôture : 5 mars 2005.

Prises de courant pour usages industriels. - Partie 1 : règles générales (indice de classement : C63-300/A1PR).

PR NF EN 60309-2/A1. - Date de clôture : 5 mars 2005.

Prises de courant pour usages industriels. - Partie 2 : règles d'interchangeabilité dimensionnelle pour les appareils à broches et alvéoles (indice de classement : C63-310/A1PR).

PR NF EN 60439-5. - Date de clôture : 5 mars 2005.

Ensembles d'appareillage à basse tension. - Partie 5 : règles particulières pour les ensembles pour réseaux de distribution (indice de classement : C63-425PR).

PR NF EN 61347-2-7. - Date de clôture : 5 mars 2005.

Appareillages de lampes. - Partie 2-7 : prescriptions particulières pour les ballasts électroniques alimentés en courant continu pour l'éclairage de secours (indice de classement : C71-247-7PR).

PR NF EN 60705/A2. - Date de clôture : 5 mars 2005.

Fours à micro-ondes à usage domestique. - Méthodes de mesure de l'aptitude à la fonction (indice de classement : C73-212/A2PR).

PR NF EN 60335-2-36. - Date de clôture : 20 janvier 2005.

Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues. - Partie 2-36 : règles particulières pour les cuisinières, les fours, les tables de cuisson et les foyers de cuisson électriques à usage collectif (indice de classement : C73-836PR).

PR NF EN 60335-2-39. - Date de clôture : 20 janvier 2005.

Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues. - Partie 2-39 : règles particulières pour les sauteuses électriques à usage collectif (indice de classement : C73-839PR).

PR NF EN 61307. - Date de clôture : 5 mars 2005.

Installations industrielles de chauffage à hyperfréquence. - Méthodes d'essais pour la détermination de la puissance de sortie (indice de classement : C79-661PR).

PR NF EN 55016-1-4/A1. - Date de clôture : 20 janvier 2005.

Spécifications des méthodes et des appareils de mesure des perturbations radioélectriques et de l'immunité aux perturbations radioélectriques. - Partie 1-4 : appareils de mesure des perturbations radioélectriques et de l'immunité aux perturbations radioélectriques. - Matériels auxiliaires. - Perturbations rayonnées (indice de classement : C91-016-1-4/A1PR).

PR NF EN 50289-3-10. - Date de clôture : 20 janvier 2005.

Câbles de communication. - Spécifications pour les méthodes d'essais. - Partie 3-10 : méthodes d'essais mécaniques. - Torsion et vrillage (indice de classement : C93-537-3-10PR).

PR NF EN 62329-2. - Date de clôture : 20 février 2005.

Gaines thermorétractables. - Méthodes d'essais (indice de classement : C93-649-2PR).

PR NF EN 61300-2-46. - Date de clôture : 5 mars 2005.

Dispositifs d'interconnexion et composants passifs à fibres optiques. - Méthodes fondamentales d'essais et de mesures. - Partie 2-46 : essais. - Essai cyclique de chaleur humide (indice de classement : C93-902-46PR).

PR NF EN 60118-4. - Date de clôture : 5 mars 2005.

Electroacoustique. - Appareil de correction auditive. - Partie 4 : intensité du champ magnétique dans les boucles d'induction utilisées à des fins de correction auditive (indice de classement : C97-624PR).

PR NF EN 62290-1. - Date de clôture : 5 mars 2005.

Applications ferroviaires. - Systèmes de contrôle/commande et de gestion des transports guidés urbains. - Partie 1 : principes système et concepts fondamentaux (indice de classement : F68-290-1PR).


CONSTRUCTION


PR NF EN ISO 12236. - Date de clôture : 17 janvier 2005.

Géosynthétiques. - Essai de poinçonnement statique (essai CBR) (indice de classement : G38-120PR).

PR NF EN 679. - Date de clôture : 5 mars 2005.

Détermination de la résistance à la compression du béton cellulaire autoclavé (indice de classement : P19-104PR).

PR NF EN 1354. - Date de clôture : 20 février 2005.

Détermination de la résistance à la compression du béton de granulats légers à structure ouverte (indice de classement : P19-118PR).

PR NF EN 13748-1/A1. - Date de clôture : 5 mars 2005.

Carreaux de mosaïque de marbre. - Partie 1 : carreaux de mosaïque de marbre à usage intérieur (indice de classement : P19-807-1/A1PR).

PR NF P45-204-1/A1. - Date de clôture : 5 mars 2005.

DTU 61.1. - Installations de gaz dans les locaux d'habitation. - Partie 1 : terminologie (indice de classement : P45-204-1/A1PR).

PR NF P45-204-2/A1. - Date de clôture : 5 mars 2005.

DTU 61.1. - Installations de gaz dans les locaux d'habitation. - Partie 2 : cahier des clauses techniques. - Dispositions générales (indice de classement : P45-204-2/A1PR).

PR NF P45-204-3. - Date de clôture : 5 mars 2005.

DTU 61.1. - Installations de gaz dans les locaux d'habitation. - Cahier des clauses techniques. - Partie 3 : dispositions particulières hors évacuation des produits de combustion (indice de classement : P45-204-3PR).

PR NF P45-204-5. - Date de clôture : 5 mars 2005.

DTU 61.1. - Installations de gaz dans les locaux d'habitation. - Partie 5 : aménagements généraux (indice de classement : P45-204-5PR).

PR NF P45-204-6. - Date de clôture : 5 mars 2005.

DTU 61.1. - Installations de gaz dans les locaux d'habitation. - Partie 6 : cahier des clauses spéciales (indice de classement : P45-204-6PR).

PR NF EN 13565-2. - Date de clôture : 5 février 2005.

Systèmes d'installation fixes de lutte contre l'incendie. - Systèmes à émulseurs. - Partie 2 : calcul, installation et maintenance (indice de classement : S62-162PR).


SANTÉ


PR NF EN 60601-1-4/A1. - Date de clôture : 20 janvier 2005.

Appareils électromédicaux. - Partie 1-4 : règles générales de sécurité. - Norme collatérale : systèmes électromédicaux programmables (indice de classement : C74-015/A1PR).


TRANSPORT ET LOGISTIQUE


PR NF ISO 6966-1. - Date de clôture : 20 janvier 2005.

Equipement au sol pour aéronefs. - Exigences de base. - Partie 1 : exigences générales de conception (indice de classement : L91-104-1PR).

PR NF ISO 6966-2. - Date de clôture : 20 janvier 2005.

Equipement au sol pour aéronefs. - Exigences de base. - Partie 2 : exigences de sécurité (indice de classement : L91-104-2PR).

PR NF ISO 8267-1. - Date de clôture : 15 janvier 2005.

Aéronefs. - Exigences d'interface pour les ferrures de fixation de la barre de tractage pour aéronefs de transport. - Partie 1 : aéronefs de ligne (indice de classement : L91-105-1PR).

PR NF ISO 8267-2. - Date de clôture : 15 janvier 2005.

Aéronefs. - Exigences d'interface pour les ferrures de fixation de la barre de tractage pour aéronefs de transport. - Partie 2 : aéronefs régionaux (indice de classement : L91-105-2PR).

PR NF EN 12798. - Date de clôture : 5 mars 2005.

Systèmes qualité transport. - Transport par route, transport ferroviaire et transport par voie fluviale. - Prescriptions relatives au système d'assurance qualité pour compléter l'EN-ISO 9001 vis-à-vis de la sécurité pour le transport de matières dangereuses (indice de classement : X50-803PR).


SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL


PR NF EN 15093. - Date de clôture : 20 février 2005.

Sécurité des machines. - Prescriptions de sécurité relatives aux laminoirs à chaud pour produits plats (indice de classement : E88-032PR).

PR NF EN 15094. - Date de clôture : 20 février 2005.

Sécurité des machines. - Prescriptions de sécurité relatives aux laminoirs à froid pour produits plats (indice de classement : E88-033PR).

PR NF EN 15095. - Date de clôture : 20 février 2005.

Elévateurs de stockage, carrousels et rayonnage mobile à commande de puissance. - Prescriptions de sécurité (indice de classement : H92-101PR).

PR NF EN 352-1/A1. - Date de clôture : 20 mars 2005.

Protecteurs individuels contre le bruit. - Exigences générales. - Partie 1 : serre-tête (indice de classement : S78-501-1/A1PR).

PR NF EN 352-2/A1. - Date de clôture : 20 mars 2005.

Protecteurs individuels contre le bruit. - Exigences générales. - Partie 2 : bouchons d'oreille (indice de classement : S78-501-2/A1PR).

PR NF EN 352-3/A1. - Date de clôture : 20 mars 2005.

Protecteurs individuels contre le bruit. - Exigences générales. - Partie 3 : serre-tête montés sur casque de protection pour l'industrie (indice de classement : S78-501-3/A1PR).

PR NF ISO 19732. - Date de clôture : 5 mars 2005.

Matériel de protection des cultures. - Filtres de pulvérisateurs. - Code de couleur pour l'identification (indice de classement : U26-146PR).

PR NF EN 15051. - Date de clôture : 5 février 2005.

Atmosphères des lieux de travail. - Mesure de l'empoussièrement dû aux matériaux en vrac. - Exigences et méthodes références d'essai (indice de classement : X43-206PR).


MANAGEMENT ET SERVICES


PR NF X50-722. - Date de clôture : 20 février 2005.

Qualité des services. - Préconisations pour la mesure, la surveillance et l'amélioration de la qualité du service. - Lignes directrices (indice de classement : X50-722PR).


EAU : MILIEUX ET USAGES


PR NF T90-461/A1. - Date de clôture : 25 janvier 2005.

Qualité de l'eau. - Microbiologie. - Contrôle qualité des milieux de culture (indice de classement : T90-461/A1PR).

PR NF EN 1421. - Date de clôture : 5 mars 2005.

Produits chimiques pour le traitement de l'eau destinée à la consommation humaine. - Chlorure d'ammonium (indice de classement : T94-203PR).

PR NF EN 12120. - Date de clôture : 5 mars 2005.

Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau destinée à la consommation humaine. - Hydrogénosulfite de sodium (indice de classement : T94-204PR).

PR NF EN 12123. - Date de clôture : 5 mars 2005.

Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau destinée à la consommation humaine. - Sulfate d'ammonium (indice de classement : T94-207PR).

PR NF EN 12122. - Date de clôture : 5 mars 2005.

Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau destinée à la consommation humaine. - Ammoniaque (indice de classement : T94-208PR).

PR NF EN 12173. - Date de clôture : 5 mars 2005.

Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau destinée à la consommation humaine. - Fluorure de sodium (indice de classement : T94-212PR).

PR NF EN 15097. - Date de clôture : 20 mars 2005.

Techniques d'irrigation. - Irrigation localisée. - Evaluation hydraulique (indice de classement : U51-401PR).

PR NF EN 15098. - Date de clôture : 20 mars 2005.

Techniques d'irrigation. - Irrigation localisée. - Caractéristiques et méthodes d'essais des asperseurs (indice de classement : U51-402PR).

PR NF EN 15099-1. - Date de clôture : 20 mars 2005.

Techniques d'irrigation. - Surveillance et commande à distance pour les installations. - Partie 1 : considérations générales (indice de classement : U51-403-1PR).


ENVIRONNEMENT


PR NF EN 15110. - Date de clôture : 20 février 2005.

Qualité de l'eau. - Guide pour l'échantillonnage du zooplancton dans les eaux stagnantes (indice de classement : T90-368PR).

PR NF ISO 14063. - Date de clôture : 5 mars 2005.

Management environnemental. - Communication environnementale. - Lignes directrices et exemples (indice de classement : X30-263PR).

PR NF EN ISO 20988. - Date de clôture : 20 février 2005.

Qualité de l'air. - Guide pour estimer l'incertitude de mesure (indice de classement : X43-571PR).


INFORMATION ET COMMUNICATION


PR NF Z43-400. - Date de clôture : 20 février 2005.

Archivage de données électroniques. - COM/COLD (indice de classement : Z43-400PR).

PR NF EN 301489-31. - Date de clôture : 20 février 2005.

Télécommunications. - CEM et spectre radioélectrique (ERM). - Norme de compatibilité électromagnétique pour les équipements et les services radio. - Partie 31 : conditions spécifiques pour équipements dans la bande de 9 à 315 kHz pour implants médicaux actifs de puissance ultra basse (ULP-AMI) et périphériques liés (ULP-AMI-P) (V1.1.1) (indice de classement : Z84-489-31PR).

PR NF EN 301489-32. - Date de clôture : 20 février 2005.

Télécommunications. - CEM et spectre radioélectrique (ERM). - Norme de compatibilité électromagnétique pour les équipements et les services radio. - Partie 32 : conditions spécifiques pour applications terrestres et radars d'introspection et sondage de murs (V1.1.1) (indice de classement : Z84-489-32PR).

PR NF EN 301842-1. - Date de clôture : 20 mars 2005.

Télécommunications. - CEM et spectre radioélectrique (ERM). - Liaison numérique air-sol en VHF mode 4. - Caractéristiques techniques et méthodes de mesure pour les équipements au sol. - Partie 1 : couche physique (V1.2.1) (indice de classement : Z84-842-1PR).

PR NF EN 301842-2. - Date de clôture : 20 mars 2005.

Télécommunications. - CEM et spectre radioélectrique (ERM). - Liaison numérique air-sol en VHF mode 4. - Caractéristiques techniques et méthodes de mesure pour les équipements au sol. - Partie 2 : couche données de liaison (version 1.4.1) (indice de classement : Z84-842-2PR).


ÉNERGIE, GAZ, INDUSTRIE PÉTROLIÈRE


PR NF EN 1266/A1. - Date de clôture : 20 février 2005.

Appareils de chauffage indépendants à convection utilisant les combustibles gazeux et intégrant un ventilateur pour faciliter l'alimentation en air comburant et/ou l'évacuation des produits de combustion (indice de classement : D35-372/A1PR).

PR NF EN ISO 19904-1. - Date de clôture : 20 février 2005.

Industries du pétrole et du gaz naturel. - Structures en mer flottantes. - Partie 1 : unités monocoques, unités semi-submersibles et unités spars (indice de classement : M87-262-1PR).

PR NF EN ISO 14224. - Date de clôture : 5 mars 2005.

Industries du pétrole et du gaz naturel. - Recueil et échange de données de fiabilité et de maintenance des équipements (indice de classement : M87-271PR).


INGÉNIERIE INDUSTRIELLE,

BIENS D'ÉQUIPEMENT ET MATÉRIAUX


PR NF EN ISO 8062-3. - Date de clôture : 5 janvier 2005.

Spécification géométrique des produits (GPS). - Tolérances dimensionnelles et géométriques des pièces moulées. - Partie 3 : tolérances dimensionnelles et géométriques générales et surépaisseurs d'usinage pour les pièces moulées (indice de classement : A00-510-3PR).

PR NF EN 15112. - Date de clôture : 5 mars 2005.

Protection cathodique externe des cuvelages de puits (indice de classement : A05-623PR).

PR NF ISO 3245. - Date de clôture : 5 mars 2005.

Roulements. - Douilles à aiguilles sans bague intérieure. - Dimensions d'encombrement et tolérances (indice de classement : E22-372PR).

PR NF ISO 6336-1. - Date de clôture : 5 mars 2005.

Calcul de la capacité de charge des engrenages cylindriques à dentures droite et hélicoïdale. - Partie 1 : principes de base, introduction et facteurs généraux d'influence (indice de classement : E23-030-1PR).

PR NF ISO 6336-2. - Date de clôture : 5 mars 2005.

Calcul de la capacité de charge des engrenages cylindriques à dentures droite et hélicoïdale. - Partie 2 : calcul de la résistance à la pression superficielle (piqûre) (indice de classement : E23-030-2PR).

PR NF ISO 6336-3. - Date de clôture : 5 mars 2005.

Calcul de la capacité de charge des engrenages cylindriques à dentures droite et hélicoïdale. - Partie 3 : calcul de la résistance à la flexion en pied de dents (indice de classement : E23-030-3PR).

PR NF ISO 6336-6. - Date de clôture : 5 mars 2005.

Calcul de la capacité de charge des engrenages cylindriques à dentures droite et hélicoïdale. - Partie 6 : calcul de la durée de vie en service sous charge variable (indice de classement : E23-030-6PR).

PR NF EN 13480-1/A1. - Date de clôture : 20 février 2005.

Tuyauteries industrielles métalliques. - Partie 1 : généralités (indice de classement : E86-700-1/A1PR).

PR NF H35-080. - Date de clôture : 5 mars 2005.

Industries de l'embouteillage. - Emballage en verre. - Bagues couronne à vis 26 H 126 et 26 H 180 (indice de classement : H35-080PR).

PR NF EN ISO 13697. - Date de clôture : 5 février 2005.

Optique et photonique. - Lasers et équipements associés aux lasers. - Méthodes d'essai du facteur de réflexion et du facteur de transmission des composants optiques laser (indice de classement : S10-114PR).

PR NF EN 14879-3. - Date de clôture : 20 février 2005.

Systèmes des revêtements organiques pour la protection des appareils et installations industriels contre la corrosion par des fluides agressifs. - Partie 3 : revêtements sur béton (indice de classement : T34-801-3PR).

PR NF EN 12961/A1. - Date de clôture : 5 février 2005.

Adhésifs pour cuir et matériaux pour articles chaussants. - Détermination de la température optimale d'activation et de la durée maximale d'activation des adhésifs à base de solvant et en dispersion (indice de classement : T76-319/A1PR).

Pendant toute la durée de l'enquête probatoire, les documents peuvent être consultés, à titre gratuit, dans les locaux d'AFNOR ouverts au public à Saint-Denis, ou être acquis au tarif en vigueur, à AFNOR, 11, avenue Francis-de-Pressensé, 93571 Saint-Denis - La Plaine Cedex (téléphone : 01-41-62-76-44), où doivent être adressés les avis et observations. Les informations relatives à ces enquêtes probatoires sont également disponibles sur le site www.afnor.fr.